Carte de la pollution littorale due au naufrage de l'Erika dans le golfe de Gascogne le 12 décembre 1999. © Sémhur / Wikimedia Commons / CC-BY-SA-3.0
Interrogé sur un point de procédure, la chambre criminelle de la Cour de cassation a décidé de suivre les magistrats de la cour d’appel qui avaient condamné Total dans l’affaire du naufrage de l’Erika. L’Erika avait fait naufrage dans la zone économique française en 1999. Et provoqué une immense marée noire sur les côtes françaises. Affréteur du navire, Total a, de l’avis des magistrats, commis une faute. Total a été « condamné à réparer les conséquences du dommage solidairement avec ses coprévenus d’ores et déjà condamnés par la cour d’appel ».
A lire aussi
- Toulouse bat le Racing et se hisse en demi finale
Toulouse a battu le Racing Métro 33 à 19 en match de barrage vendredi à Toulouse. Le Stade Toulousain affrontera Toulon en demi finale à Nantes le vendredi 24 mai.
Le Stade Toulousain 3e des phase... - Affaire Merah. mise en examen d’un complice présumé
Placé en garde à vue dans la semaine, un jeune homme a été mis en examen dans le cadre de l'affaire Merah, séquence vol du scooter. Âgé de 25 ans, ce petit délinquant avait été arrêté à Aucamville ... - Toulouse Nicky Romero. merci l’artiste
Connaissez vous Nicky Romero ? Et pourtant, son dernier clip intitulé "Toulouse" a été vu par 38 millions d'internautes, sur le seul réseau Youtube.
Toulouse Nicky Romero est sorti voilà un an e... - Syrie. d’intenses combats provoquent un afflux de réfugiés
Le Programme alimentaire mondial des Nations Unies (PAM) a entamé vendredi des distributions de rations alimentaires d'urgence, soit des produits prêts à la consommation et des biscuits à haute ten... - Affaire Merah. deux arrestations à Vieille Toulouse et Aucamville
Un an après les tueries de Toulouse et Montauban, les enquêteurs tentent toujours de savoir si Mohamed Merah a bénéficié d'aide ou d'assistance. Deux nouvelles arrestations ont eu lieu dans la banl... - Toulouse. interrogations sur l’avenir de l’Université
La nouvelle loi sur l'université sera débattue la semaine prochaine par le Parlement. A Toulouse, étudiants et enseignants s'interrogent sur le texte présenté par la ministre Fioraso.
Toulouse U... - Toulouse Toulon. le choc
Toulouse Toulon - le Stade Toulousain affrontera le RC Toulon à Nantes le 24 mai prochain pour une place en finale du top14. L'autre demi finale opposera Castres à Clermont.
Toulouse Toulon, le ... - Toulouse Toulon. vente de billets pour le grand public mercredi
Vendredi 24 mai à 21 heures c’est LE choc du championnat: les Rouge et Noir se déplacent à Nantes pour affronter le RC Toulonnais
dans le cadre des demi finales du championnat. Un air de déjà ... - Places Toulouse Toulon mode d’emploi
Places Toulouse Toulon : l'affiche de rêve pour la première demi finale du top14. Les billets pour le match sont mis en vente mardi pour les abonnés et mercredi pour le grand public.
Places Toul...
